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Marques déposées par FERME CASSILLACTODO
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NOYER DE LA DAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOYER DE LA DAME
SCEA FERME CASSILLAC

Numéro de dépôt :
3582114
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/06/2018
NOYER DE LA DAME de FERME CASSILLAC

Présentation de la marque NOYER DE LA DAME

Déposée le 16 juin 2008 par FERME CASSILLACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOYER DE LA DAME »

Le déposant est FERME CASSILLACTODO domicilié(e) Route d'Orange,84600 VALREAS - 84600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 104 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FAURE Dominique SCEA FERME CASSILLAC domicilié(e) Route d'Orange,84600 VALREAS - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOYER DE LA DAME est expirée depuis le 16 juin 2018.

FERME CASSILLAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CASSILLAC


SCEA FERME CASSILLAC - Route d'Orange,84600 VALREAS - 84600 - France - SIREN 418104337


Monsieur FAURE Dominique SCEA FERME CASSILLAC - Route d'Orange,84600 VALREAS - 84600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Vins.